Empire d'Eternia

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    Charte Impériale

    Lupus
    Lupus


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    Message par Lupus Dim 5 Déc - 14:36

    Charte de l’Empire d’Eternia, dite aussi « Charte Impériale » ou « Charte Eternienne »

    Titre Premier : d’Eternia et de l’Impératrice.

    Article premier – L’Empire d’Eternia est composé de toutes les terres allant de l’Océan à l’Ouest jusqu’aux montagnes de l’Est ; et des froids déserts du Nord aux déserts de pierre au Sud.
    Art. 2 – Sa Majesté Impériale, l’Impératrice, dirige l’Empire d’Eternia tout entier. L’Empire d’Eternia est une monarchie absolue, utilisant comme répartition la féodalité, avec prépondérance matriarcale. Cette prépondérance explique la féminité des titres donnés dans cette Charte.
    Art. 3 – La Lignée Impériale est héréditaire, et transmise au plus proche parent de sexe féminin de l’impératrice décédée.
    · Afin d’éviter que le Trône ne soit laissé vacant, les Grandes Familles détentrices d’un titre d’Archiduc peuvent hériter, dans l’ordre suivant : d’abord la famille d'Alwinion, puis la famille d'Ombre, et enfin la famille d’Acheron. Les héritières ont, au sein de chaque famille, priorité sur les héritiers. Si plusieurs prétendants ont même degré de droit de prétention, sera préféré le plus âgé.
    Art. 4 – L’Impératrice siège en son Palais Impérial d’Etemenorkia lorsqu’elle n’est pas en déplacement.
    Art. 5 – L’Impératrice a tous les pouvoirs publics en Eternia : elle est la chef des armées impériales, dirige le Conseil Impérial, ordonne la législation, a autorité en matière judiciaire.
    Art. 6 – Les pouvoirs publics d’Eternia ont pour charge de garantir la paix, l’équité et l’ordre social dans tout l’Empire.
    Art. 7 – Les domaines relevant de la vie privée ne regardent pas les pouvoirs publics, tant que les pratiques, croyances…ne troublent pas l’ordre public.

    Titre II : des autres pouvoirs en Eternia.

    Art. 8 – Le Conseil Impérial est composé de Grands de l’Empire, désignés par l’Impératrice pour y siéger, ou les chefs héréditaires des Grandes Familles.
    Art. 9 – Le Conseil Impérial seconde l’Impératrice dans sa tâche de gouvernement. C’est au sein du Conseil que seront désignés les chefs de guerre, les ministres, les secrétaires d’État, les plus hauts fonctionnaires… La liste des membres du Conseil Impérial ainsi que leurs attributions seront fixés par Décret Impérial, en annexe de la présente Charte.

    Art. 10 – Les Grandes Familles sont la composante la plus noble et la plus puissante de l’Empire, après l’Impératrice. Elles ont droit à un siège au Conseil Impérial, occupé par le chef de famille ou son représentant. La liste des Grandes Familles de l’Empire est fixée par décret impérial, en annexe. Les Grandes Familles sont inamovibles sauf en cas de trahison avérée envers l’Impératrice. Elles font partie des Grands de l’Empire.
    Art. 11 – Les Grands de l’Empire sont les plus hauts seigneurs, directement vassaux de l’Impératrice. Ils disposent d’un titre impérial de noblesse et d’un fief.
    Art. 12 – Les Seigneurs Impériaux sont les seigneurs reconnus par l’Empire. La plupart sont vassaux d’un Grand de l’Empire ou d’un autre Seigneur Impérial, mais ils peuvent aussi être vassaux directs de l’Impératrice, notamment dans des territoires désertiques ou éloignés des grands fiefs. Les Seigneurs Impériaux sont titulaires d’un fief et d’un titre impérial, accordé par leur seigneur.
    Art. 13 – Sont nommés « petits seigneurs » les seigneurs dirigeant un fief sans être titulaires d’un titre impérial. Ils ne sont pas reconnus par l’Impératrice, et sont donc susceptibles d’être combattus à tout moment par les armées impériales ou par les armées seigneuriales.

    Titre III : de la hiérarchie dans l’Empire.

    Art. 14 – La noblesse est hiérarchiquement composée comme suit :
    · Impératrice.
    · Dauphine Impériale : héritière de l’Impératrice la plus proche.
    · Prince: porté par les enfants, frères et sœurs de l'Impératrice, ainsi que par certaines familles choisies par la Couronne, en complément de leurs autres titres.
    · Archiduc : porté par les familles pouvant prétendre au Trône Impérial.
    · Grand-Duc : porté par de rares Grandes Familles ou Grands de l'Empire.
    · Duc : porté par les autres Grandes Familles et certains Grands de l’Empire.
    · Marquis : porté par des Grands de l’Empire uniquement.
    · Comte : porté par des Grands de l’Empire et des Seigneurs Impériaux.
    · Vicomte : porté par des Grands de l’Empire et des Seigneurs Impériaux.
    · Baron : porté par des Seigneurs Impériaux uniquement.
    · Banneret : porté par des Seigneurs Impériaux uniquement.
    · Chevalier : porté par des serviteurs des autres titres de noblesse. Il s’agit notamment des branches cadettes des familles nobles.
    · Écuyer : chevalier en formation, n’ayant pas encore été adoubé.
    Cette hiérarchie des titres n’implique pas une supériorité sur les autres pouvoirs. Ainsi, un Vicomte peut être supérieur à un Comte, s’il est des Grands de l’Empire alors que le Comte n’est qu’un Seigneur Impérial. De même, un chevalier qui servira directement l’Impératrice ne sera pas soumit à l’autorité de la Dauphine Impériale, par exemple.
    Tout noble peut porter plusieurs titres cumulés, qui seront alors énoncés dans l’ordre hiérarchique.
    Art. 15 – La nomination à un titre de noblesse est soumise à la condition du titre porté par celui accordant le titre de noblesse.
    · Impératrice : peut nommer à tous titres.
    · Dauphine Impériale : aucun pouvoir de nommer en tant que Dauphine.
    · Prince : aucun pouvoir de nommer en tant que Prince.
    · Archiduc : peut accorder jusqu’au titre de Comte.
    · Grand-Duc : peut accorder jusqu’au titre de Comte.
    · Duc : peut accorder jusqu’au titre de Comte.
    · Marquis : peut accorder jusqu’au titre de Comte.
    · Comte : peut accorder jusqu’au titre de Vicomte.
    · Vicomte : peut accorder jusqu’au titre de Baron.
    · Baron : peut accorder jusqu’au titre de Banneret.
    · Banneret : peut accorder jusqu’au titre de Chevalier.
    · Chevalier : ne peut rien accorder.
    · Écuyer : ne peut rien accorder.
    Art. 16 – Le rang de pouvoir demeure la principale déterminante dans l’ordre de présentation et de hiérarchie. Ont préséance en priorité sur les suivants :
    · L’Impératrice.
    · La Dauphine Impériale.
    · Les Archiducs et Princes.
    · Les autres Grandes Familles.
    · Les Grands de l’Empire, selon leur titre de noblesse.
    · Les Seigneurs Impériaux directement vassaux de l’Impératrice, selon leur titre de noblesse.
    · Les autres Seigneurs Impériaux, selon leur titre de noblesse.
    Selon la puissance et l’état d’esprit des royaumes étrangers à l’Empire, leurs ambassadeurs seront reçus selon la décision de l’Impératrice ou de l’hôte.
    Art. 17 – Tous les Grands de l’Empire et Seigneurs Impériaux étant détenteurs d’un fief, ils y sont la plus haute autorité en termes de pouvoirs publics.
    Art. 18 – Chaque seigneur est, dans son fief, tributaire de l’autorité du seigneur dont il est vassal, et des règles édictées par ce même seigneur supérieur.
    Art. 19 – Un titre de noblesse s’applique à toute une famille : celle-ci devient noble dans la totalité des membres de sang héritiers de celui ayant obtenu le titre. Seul le plus proche héritier, par le sang ou par alliance, obtient le titre de noblesse du détenteur décédé. Ses cadets peuvent alors être nommés « Chevaliers ». Tous les membres d’une famille noble, mais non détenteurs du titre même, seront appelés « dame »ou « sire », ou pourront être appelés selon leur relation avec le détenteur du titre, suivant le titre et le nom de celui-ci (exemples : « Dame Sarah, fille de messire le Baron de Santomeria » ; « Sire Leseing, époux de madame la vicomtesse de Pleaux »).
    Art. 20 – Certains territoires de l'Empire sont placés sous la direction directe de la Couronne Impériale. Les titres correspondants sont ajoutés à ceux portés par l'Impératrice, et les personnes désignées pour les diriger en son nom portent le titre de « Gouverneur de... ». Au niveau de l'étiquette et de la hiérarchie, ils possèdent un rang correspondant au titre attaché à leur territoire, jouissent des mêmes privilèges et subissent les mêmes contraintes que les autres nobles de même importance. Le détails de leurs droits et devoirs supplémentaires est fixé par une charte séparée, passée entre l'Empire et le territoire en question, chaque territoire aillant sa charte spécifique. La liste de ces possessions impériales est fixée par l'Empire, en annexe de la présente charte.

    Titre IV : du pouvoir militaire et policier.

    Art. 21 – L’Armée Impériale demeure l’outil militaire garant de la stabilité de l’Empire.
    Art. 22 – Le commandant suprême de l’Armée Impériale est l’Impératrice.
    Art. 23 – Le Connétable est le chef de l’Armée Impériale, nommé par l’Impératrice pour la représenter et la remplacer sur le champ de bataille et aux Etats-Majors.
    Art. 24 – La Garde Impériale est seulement soumise à l’Impératrice et à ses propres officiers. Elle veille à la protection de l’Impératrice.
    Art. 25 – La hiérarchie au sein de l’Armée Impériale est la suivante :
    · Impératrice.
    · Connétable (sauf pour la Garde Impériale).
    · Maréchal (équivalent de la Marine: Amiral de la Flotte (unique)).
    · Général-commandant (équivalent de la Marine: Grand Amiral).
    · Capitaine-commandant (équivalent de la Marine: Amiral).
    · Lieutenant-commandant (équivalent de la Marine: Vice-Amiral).
    · Maréchal de camp.
    · Général (équivalent de la Marine: Contre-Amiral).
    · Commandant.
    · Commandeur de colonne.
    · Capitaine.
    · Lieutenant.
    · Sous-officier.
    · Soldat.
    Tous les détenteurs d’un titre de noblesse sont d’office considérés pour le moins comme des lieutenants.
    Art. 26 – Chaque seigneur se doit d’entretenir les troupes impériales qui stationnent ou viendraient à passer en ses terres.
    Art. 27 – L’Armée Impériale a toute légitimité militaire, car obéissant à l’Impératrice.

    Art. 28 – La Police Impériale est une force civile armée, employée par l’Empire sur tout son territoire, et ayant charge de combattre et poursuivre brigands, voleurs, assassins, traîtres et autres coupables. Elle seconde la Justice Impériale en lui amenant les criminels supposés ou convaincus, et en surveillant ceux-ci durant le temps que dureront garde-à-vues, incarcération, procès et applications de peines.
    Art. 29 – Chaque seigneur se doit d’entretenir les forces impériales qui stationnent sur ses terres.

    Art. 30 – Chaque détenteur d’un fief peut y entretenir une armée à ses propres frais, dans les limites énoncées par les autorités impériales. S’il outrepasse ces limites, il pourra être combattu par l’Armée Impériale, car menaçant la stabilité de l’Empire.
    Art. 31 – Chaque détenteur d’un fief peut lever une Police Locale pour seconder la Police Impériale en cas de nécessité. Cette Police Locale est assujettie à la Police Impériale, et non au seigneur.






    Annexe :

    Décret Impérial sur les détenteurs de titres de noblesse :
    · Dauphine Impériale : Ombre d'Ombre.
    · Princes : Volkmar d'Acheron
    · Archiducs : Ellianne d'Alwinion, Ombre d'Ombre, Volkmar d'Acheron.
    · Grand-Duc : Ellianne de l'Est.
    · Ducs : Ellianne de Praetorius.
    · Marquis : Erika de Sylfar
    · Comtes : Ilythia d'Ethërya
    · Vicomtes :
    · Barons :
    · Bannerets :
    · Chevaliers : T'Sani d'Antartica, Arankar d'Ephel Dûr
    Tous les seigneurs cités ici sont reconnus par l’Empire, donc Seigneurs Impériaux.

    Décret Impérial sur les Grandes Familles :
    Les Grandes Familles de l’Empire sont :
    · Les d'Alwinion.
    · Les d'Ombre.
    · Les d’Acheron.
    ·

    Décret Impérial sur les Grands de l’Empire :
    Les Grands de l’Empire sont :
    · Les Gouverneurs de l'Est.
    · Les de Sylfar.
    · Les Ilerda.

    Décret Impérial sur les Territoires Impériaux et leurs Gouverneurs :
    Les Territoires de l'Empire et leurs Gouverneurs sont :
    · Le Grand-Duché de l'Est – Gouverneur Vosgiens Elemanquia.

    Décret Impérial sur les Membres du Conseil Impérial :
    Les Membres du Conseil Impérial sont :
    · Impératrice d'Eternia : Chef du Conseil – Ellianne d'Eternia
    · Premier Conseiller : Assiste l'Impératrice dans la préparation des séances et la remplace le cas échéant – Medar
    · Connétable : Chef des Armées –
    · Grand Prévôt : Chef de la Police –
    · Grand Bailli : Chef de la Justice –
    · Grand Inquisiteur : Chef de l'Inquisition –
    · Ministre des Marchands : Chargé de l'Économie –
    · Ministre des Affaires Étrangères : Chargé de la Diplomatie –
    · Conseillers Impériaux : Membres du Conseil sans charge particulière – Romanus Lupus, Ombre d'Ombre, Volkmar d'Acheron, ...


    Dernière édition par Lupus le Jeu 30 Déc - 15:21, édité 2 fois

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